000			02732nam a2200301 i 4500
001			119951
005			20230410142357.0
008			150624s2010 fr ad rb 000 0 fre d
020			_a9782110082084
020			_a2110082089
041	0		_afre
050	1	4	_a _bD741 2010.
100	1		_aDoutriaux, Yves.
245	0	4	_aLes institutions de l'Union européenne après le traité de Lisbonne / _cYves Doutriaux, Christian Lequesne ; préface de Jacques Ziller.
250			_a8e éd.
260			_aParis : _bLa Documentation française, _c2010.
300			_a213 p. : _bill. ; _c21 cm.
440		0	_aRéflexe Europe
490	1		_aRéflexe Europe
500			_aEn annexe, Historique des traités européens ; Circulaire du Premier ministre du 27 septembre 2004 relative à la procédure de transposition en droit interne des directives et décisions-cadres négociées dans le cadre des institutions européennes (extraits) ; Circulaire du 21 juin 2010 relative à la participation du Parlement national au processus décisionnel européen (extraits).
504			_aIncludes bibliographic references (p. 207).
505	0		_ap. 1. Les institutions et autres organes de l'Union -- p. 2. L'administration centrale française et l'Union européenne.
520			_aDepuis soixante ans, les Etats de l'Union européenne s'attachent à construire un système de gouvernance singulier, entre intégration et coopération, qui repose à la fois sur des institutions originales, distinctes de celles d'une fédération ou d'une organisation internationale classique, et sur un appareil administratif capable d'assurer la bonne exécution des politiques et des actions qu'ils ont décidées en commun. Sous l'effet de cette construction, ces mêmes Etats ont dû inventer des procédures leur permettant de mettre en oeuvre le droit de l'Union et de défendre de manière plus cohérente leurs positions devant les institutions siégeant à Bruxelles, Luxembourg et Strasbourg. Après un cycle de deux décennies de réforme des traités fondateurs, qui a été clos le décembre 2009 avec l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, cet ouvrage complet et actualisé propose de faire le point sur les institutions européennes existantes : Commission, Conseil, Parlement, Cour de justice... Il explique de manière vivante et pédagogique leurs pouvoirs, composition et fonctionnement respectifs. Il décrit aussi les mécanismes de coordination, de représentation et de négociation mis en place par les administrations françaises pour s'adapter à la dimension communautaire croissante de leurs activités.
700	1		_aLequesne, Christian. _eau.
700	1		_aZiller, Jacques. _epreface.
942			_2lcc _cbk
946			_aJaaM
999			_c94583 _d94583